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Délibérations

Lieux



Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
*
Délibération : 16501026(06)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Députe aux Etats de sept en sept ans comme diocésaine de Saint-Pons, juste après Anglès ; son député est débouté cette année au profit de celui d'Anglès

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
*
Délibération : 16501223(05)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Pons ; arrestation d'un voleur par le sieur de Montredon, premier consul de La Salvetat-sur-Agout

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17200207(31)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Du Puy à La-Salvetat-sur-Agout ; entretien par le diocèse du Puy

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17210313(06)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Vers Le Puy ; entretien

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(26)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : De Saint-Pons à la métairie de Cousines (déjà construit), et sur la côte du Sommail avec projet d'embranchements vers Anglès et La Salvetat ; le diocèse de Saint-Pons est autorisé à construire ces derniers

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(09)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Chemin de Saint-Pons au sommet de la montagne du Somail, avec des embranchements vers Anglès et La Salvetat (par la métairie de Cousine) ; construction

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(05)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : De la montagne du Somail, auprès de la métairie de Cousines, à La Salvetat ; on a travaillé cette année à la partie entre la métairie de Cousines et celle de la Fajole et aux avenues du pont de La Salvetat

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : De Saint-Pons à La Salvetat ; le diocèse de Saint-Pons voudrait y établir un pont sur le Larn

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(05)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : De Saint-Pons à La Salvetat-sur-Agout, partiellement construit ; indemnités pour les expropriés du fait de ce chemin et des avenues des ponts de Fraïsse-sur-Agout et de la Miellouane

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(08)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Le chemin de Castres à Saint-Pons, au-delà de la Borie Petite, est bien ébauché jusqu'à la métairie de Cammazes ; des déblais ont été faits vers la croix de la Fajeolle & celle de Pougues ; une partie de remblai est faite jusqu'au chemin de La Salvetat

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : De Saint-Pons à La Salvetat ; le diocèse de Saint-Pons veut y établir un pont sur le Larn, dont la construction est urgente, et reçoit le secours de la sénéchaussée de Carcassonne

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Communauté
Délibération : 16630122(13)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Elle contribuera pour 120 l. aux réparations de son pont

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 16501110(04)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Appelé de Saint-Estève, sur la rivière de Veure (Vèbre) au diocèse de Saint-Pons : vérification à faire

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 16530508(14)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne nomme des députés pour en vérifier les réparations

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 16630122(13)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Bail à passer pour les réparations

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17591229(11)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Les avant-becs du pont ont été renversés le 21/09/1759 par une inondation

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17781124(06)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Il a subi des dégradations considérables à cause des neiges et des grandes gelées de l'hiver 1777-78 ; les réparations à faire sont estimées à 5 000 l.

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Sur l'Agout ; il menace ruine : Garipuy le vérifiera

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Sur l'Agout, à La Salvetat ; réparation

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Sur l'Agout, au diocèse de Saint-Pons ; réparation

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17791230(03)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Le diocèse de Saint-Pons a fait fermer les lézardes du pont de La Salvetat afin de voir si les réparations étaient urgentes, en attendant le préciput de la sénéchaussée de Carcassonne

Salvetat-sur-Agout, La (Salvetat, La)
Pont(s)
Délibération : 17801219(19)
Commune : Salvetat-sur-Agout, La
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : La Salvetat
Précisions : Au diocèse de Saint-Pons ; on a refait à neuf une arche